Conseil communal

Séance du 19 mars : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 18 juin : ordre du jour

Séance du 8 octobre : ordre du jour

Séance du 10 décembre : ordre du jour

Séance du 18 décembre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 4 septembre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 26 juin : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 13 mars : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 8 mars : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 21 juin : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 11 octobre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 13 décembre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 23 mars : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 15 juin : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 12 octobre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 14 décembre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 24 mars : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 2 juin (assermentation) : procès-verbal

Séance du 9 juin : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 1er septembre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 27 octobre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 15 décembre : ordre du jour - procès-verbal

Séance du 18 juin : 

Préavis municipal n° 4/2025 "Réfection du revêtement bitumineux du trottoir et de la chaussée de la route du Moulinet"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 3/2025 "Rapport de gestion et compte 2024"
- Rapport de la commission de gestion
- Rapport de la commission des finances 

Préavis municipal n° 2/2025 "Demande d'investissement pour une étude de faisabilité sur l'aménagement des zones d'utilité publique en Bovon et en Marteley dans le cadre d'une démarche participative villageoise"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 19 mars : 

Préavis municipal n° 1/2025 "Stratégie régionale de gestion des zones d'activités du Gros-de-Vaud", Annexe, Vidéo de présentation
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 18 décembre :

Préavis municipal n° 13/2024 "Budget de fonctionnement 2025" et budget 2025
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 12/2024 "Réfection de l'éclairage public"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 11/2024 "Reprise de la gestion du congélateur par la commune de Vufflens-la-Ville"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 4 septembre : 

Préavis municipal n° 10/2024 "Réfection de la chape des deux cuves du réservoir de l'EIEVMV"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 9/2024 "Réalisation d'une nouvelle conduite d'eau potable reliant le réseau de l'EIEVMV au réseau de la commune de Villars-Ste-Croix"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 8/2024 "Arrêté d'imposition pour l'année 2025"
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 7/2024 "Modifications des statuts de l'ARASPE" et son annexe
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 26 juin : 

Préavis municipal n° 6/2024 "Rapport de gestion et comptes 2023"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission de gestion

Préavis municipal n° 5/2024 "Installation de deux abribus à l'emplacement de l'arrêt Vufflens-la-Ville, grande salle"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 13 mars : 

Préavis municipal n° 4/2024 "Réfection de la couverture et de l'isolation de la salle de sport et pose de panneaux solaires photovoltaïques"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 3/2024 "Réaménagement des bureaux de l'Administration communale"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 2/2024 "Refonte complète du site Internet communal"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 1/2024 "Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule en leasing (régularisation)"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 13 décembre : 

Préavis municipal n° 7/2023 "Création et alimentation du Fonds communal pour encourager le développement durable et adoption du règlement d'utilisation y relatif"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 6/2023 "Budget de fonctionnement 2024" - Budget 2024
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de minorité de la commission des finances

Préavis municipal n° 5/2023 "Remplacement de la conduite d'eau potable de la route de Bovon 14 - 30 et du chemin de l'Arzillier 2 - 16
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 11 octobre : 

Préavis municipal n° 4/2023 "Demande d'un crédit d'étude pour la rénovation de l'église"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 3/2023 "Arrêté d'imposition pour l'année 2024"
- Rapport de la commission des finances

Réponse municipale à l'interpellation de M. S. Berthoud "Communications actives sur les activités de la commission de surveillance"

Séance du 21 juin : 

Préavis municipal n° 2/2023 "Rapport de gestion et comptes 2022"
- Rapport de la commission de gestion
- Rapport de la commission des finances

Réponse de la Municipalité au postulat de M. S. Berthoud "Un plan énergie et climat communal (PECC) pour notre Commune"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 8 mars : 

Préavis municipal n° 1/2023 "Modification du Règlement pour le Conseil communal"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 14 décembre :

Réponse de la Municipalité au postulat de M. Yves Trottet "Enjeux d'une mobilité sécurisée"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 8/2022 "Remplacement de la conduite d'eau potable du chemin de la Mésange"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 7/2022 "Budget de fonctionnement 2023"- Budget 2023
- Rapport de la commission des finances 

Séance du 12 octobre : 

Préavis municipal n° 6/2022 "Demande d'investissement pour un crédit d'étude relatif à l'aménagement de la ZUP en Bovon soit : la réalisation d'un bâtiment pour une UAPE de 36 places, l'étude de sécurisation routière et zone de dépose minute, la création d'un parc didactique et aménagements paysagers"
- Rapport de la commission des finances 
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 5/2022 "Arrêté d'imposition pour l'année 2023"
-Rapport de la commission des finances 

Séance du 15 juin : 

Préavis municipal n° 4/2022 "Crédit complémentaire au budget 2022 pour une étude relative aux travaux de réfection des chemins des améliorations foncières (AF) - Etapes I et II"
- Rapport de ls commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 3/2022 "Rapport de gestion & comptes 2021"
- Rapport de la commission de gestion

Préavis municipal n° 2/2022 "Crédit d'investissement pour les aménagements complémentaires au bâtiment polyvalent du Marteley"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 23 mars : 

Préavis municipal n° 1/2022 "Réfection bitumineuse totale du préau scolaire ainsi que de l'allée du cimetière"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 15 décembre :

Préavis municipal n° 11/2021 "Fixation du plafond d'endettement et du plafond pour risques de cautionnements et autres garanties pour la législature 2021-2026
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 10/2021 "Budget de fonctionnement 2022"- annexe
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 9/2021 "Modification des conditions du droit distinct et permanant (DDP) signé avec Demaurex SA à la suite des fouilles archéologiques obligatoires sur la parcelle 930"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 27 octobre :

Préavis municipal n° 8/2021 "Arrêté d'imposition pour l'année 2022
- Rapport de la commission des finances

Séance du 1er septembre :

Préavis municipal n° 7/2021 "Compétences municipales pour la législature 2021 - 2026"
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 6/2021 "Rémunération des autorités communales pour la législature 2021 - 2026"
- Rapport de la commission des finances

Séance du 9 juin :

Préavis municipal n° 5/2021 "Réponse à la motion Lambelet, Parrat et Vanderwecckene du 24 mars 2021 proposant la constitution d'une commission permanente des finance" - Préavis retiré suite au retrait de la motion
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 4/2021 "Démolition des édicules construits à cheval sur la limite de la parcelle communale 98, en zone d'utilité publique, et la parcelle privée 1150"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 3/2021 "Rapport de gestion et comptes 2020"
- Rapport de la commission de gestion
- Rapport de la commission des finances

Séance du 24 mars :

Préavis municipal n° 2/2021 "Création de deux rampes d'accès au bus sur la route de Bovon au niveau de la grande salle, réfection de la zone Nord-Ouest de la grande salle et création d'un WC public"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 1/2021 "Remplacement de la conduite d'eau potable de la Grand-Rue entre la rue de la Poste et l'Arzillier et réfection de la chaussée sur le même tronçon"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 16 décembre :

Préavis municipal n° 10/2020 "Demande de crédit pour la création d'un espace de détente familiale en Marteley, comprenant la réfection complète de la place de jeux et le remplacement des modules du skatepark"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 9/2020 "Budget de fonctionnement 2021"- annexe
- Rapport de la commission des finances 

Préavis municipal n° 8/2020 "Règlement communal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 28 octobre :

Préavis municipal n° 7/2020 "Mise à jour des divers fonds communaux"
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 6/2020 "Arrêté d'imposition pour l'année 2021"
- Rapport de la commission des finances

Séance du 1er juillet : 

Préavis municipal n° 5/2020 "Remplacement des engins de jeux et mise en conformité de la place de jeux du préau scolaire
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 4/2020 "Remplacement de la conduite d'eau potable de la route du Moulinet"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 3/2020 "Création d'un bâtiment polyvalent - Demande d'un complément au crédit d'investissement"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 16 septembre :

Préavis municipal n° 2/2020 "Comptes 2019"
- Rapport de la commission des finances

Séance du 2 septembre :

Préavis municipal n° 1/2020 "Rapport de gestion 2019"
- Rapport de la commission de gestion

Séance du 11 décembre :

Préavis municipal n° 14/2019 "Crédit d'étude pour la création de WC publics et l'extension de la déchetterie"
- Rapport de la commission ad hoc
- Rapport de minorité

Préavis municipal n° 13/2019 "Budget de fonctionnement 2020"- annexe
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 12/2019 "Octroi d'un droit distinct et permanent de superficie sur la parcelle 930 - propriété de la Commune de Vufflens-la-Ville, à la société Demaurex SA"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 30 octobre : 

Préavis municipal n° 11/2019 "Octroi de la bourgeoisie d'honneur de Vufflens-la-Ville à Mme Igrid Rossel"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 10/2019 "Arrêté d'imposition pour l'année 2020"
- Rapport de la commission des finances

Préavis municipal n° 9/2019 "Rénovation de la piste de 100 mètres à la salle de sport"
- Rapport de la commission ahd hoc 

Préavis municipal n° 8/2019 "Crédit d'étude pour la création d'un arrêt de bus et d'un trottoir sur la route de Bovon - réalisation d'un parking public" - Préavis retiré

Séance du 12 juin :

Préavis municipal n° 7/2019 "Modification du Règlement général de police"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 6/2019 "Modification des statuts de l'ASICoPE"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 5/2019 "Demande d'un crédit de construction pour la rénovation de l'église catholique Saint-Pierre"
- Rapport de la commission ad hoc

Préavis municipal n° 4/2019 "Comptes 2018"
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission de gestion

Préavis municipal n° 3/2019 "Rapport de gestion 2018"
- Rapport de la commission de gestion

Préavis municipal n° 2/2019 "Remplacement par forage dirigé de la canalisation d'eaux claires entre le chemin des Mainnesses et le chemin des Grands-Champs"
- Rapport de la commission ad hoc

Séance du 27 mars :

Préavis municipal n° 1/2019 "Demande d'un crédit d'investissement pour la rénovation de l'appartement du collège"
- Rapport de la commission ad hoc

Réponse municipale à l'interpellation de M. Jean-Claude Stucky

Rapport de la Municipalité au postulat de Mmes Cynthia Fivaz et Stéphanie Reda
- Rapport de la commission ad hoc